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Marques déposées par PATURESENS
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OVISENS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OVISENS
PATURESENS
PM PATURESENS

Numéro de dépôt :
4492794
Date de dépôt :
19/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2028
OVISENS de PATURESENS

Présentation de la marque OVISENS

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2018 par PATURESENS et PM PATURESENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OVISENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Les déposants sont PATURESENS domicilié(e) Lieu-dit Sainte Catherine - 79250 - Nueil Les Aubiers - France et PM PATURESENS domicilié(e) LE BOIS D'AGNAT - 63410 - LOUBEYRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATURESENS, Monsieur SHANE BAILEY domicilié(e) 19 avenue de tourteau - 33710 - Saint Seurin de Bourg - France.

La marque OVISENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVISENS arrivera à expiration en date du 19 octobre 2028.

PATURESENS a également déposé les autres marques suivantes : technopâturage , Kiwitech , Alliance Pastorale , PâtureSens , La maison des agriculteurs


PATURESENS - Lieu-dit Sainte Catherine - 79250 - Nueil Les Aubiers - France

PM PATURESENS - LE BOIS D'AGNAT - 63410 - LOUBEYRAT - France


PATURESENS, Monsieur SHANE BAILEY - 19 avenue de tourteau - 33710 - Saint Seurin de Bourg - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires.